Mentions Légales
Forme Juridique : SAS DOMAINE DES PARCS
Siège Social : Z.A, le Peuble – Route de la Chaize Giraud 85470 Bretignolles-sur-Mer
SIRET : 90399835900025
Capital Social :
Nom de Domaine : www.lesclayeres.fr
Réalisation : Le site Web www.lesclayeres.fr a été créé en interne
Directeur de la publication : Monsieur Pierre TESSON
Hébergement :
Agence des Clics et Vous
Siège social : 12 Ter Boulevard du Nord 85470 Bretignolles-Sur-Mer
SIRET : 80894529900010
Droits d’auteur
Tous les contenus présents sur le site du Domaine Les Clayères sont couverts par le droit d’auteur. Toute reprise est dès lors conditionnée à l’accord de l’auteur en vertu de l’article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle et est donc punissable (article L.335-2).
Droits à l’image
L’entreprise Les Clayères informe sa clientèle qu’il est possible qu’elle soit prise en photo à des fins professionnelles. Si vous et votre famille ne souhaitez pas être photographiés, merci de nous en aviser pour que nous puissions supprimer les images prises.
Nous vous remercions pour votre compréhension.
Propriété intellectuelle
Il est strictement interdit d’utiliser ou de reproduire les éléments accessibles sur le site comme : le nom “Domaine les Clayères”; le logo, seul ou associé à quelque titre que ce soit; les images, les icônes, les graphismes (…) sans l’accord préalable écrit.
Liens hypertextes
Tout site Internet est autorisé à établir, sans accord préalable, un lien vers les informations diffusées sur le site du Domaine Les Clayères. Néanmoins, les pages et les documents issus de www.lesclayeres.fr ne doivent pas être imbriqués à l’intérieur des pages d’un autre site.
L’autorisation de mise en place d’un lien est valable pour tout support, à l’exception de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure, porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
Le Domaine les Clayères ne peut, en aucun cas, être tenu pour responsable des informations diffusées sur les sites qui font l’objet d’un lien hypertexte à partir de www.lesclayeres.fr.
Cookies et données personnelles
Lors de votre navigation sur le site www.lesclayeres.fr, il vous est demandé d’autoriser ou de refuser les cookies. Ils nous servent à améliorer votre navigation et votre expérience en analysant votre navigation lors de vos visites.
Nous collectons et traitons une partie de vos données personnelles dans le respect de la législation en vigueur, notamment le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD). L’usagers est conscient de qu’il partage ses données lorsqu’il procède lui-même à la saisie de ses informations personnelles. Cependant, l’utilisateur dispose d’un droit d’accès de suppression ou de rectification de celles-ci, selon l’article n°38 (loi 78-17 du 6 janvier 1978). Pour cela, il lui faudra réaliser une demande auprès de l’établissement par écrit et signée par mail à contact@lesclayeres.fr ou par voie postale : Domaine des Parcs- ZA le Peuble- Route de la Chaize Giraud 85470 Bretignolles-sur-Mer.
Nous nous réservons le droit de modifier ces mentions légales à tout moment. Les modifications seront publiées sur cette page et prendront effet immédiatement. Nous vous encourageons à consulter cette page régulièrement pour être informé(e) des éventuels changements.
Qualité et utilisation des informations
Le Domaine les Clayères s’attache à diffuser une information fiable, vérifiée et régulièrement actualisée. En dépit des nombreux efforts mis en œuvre pour atteindre cet objectif, des erreurs ou omissions peuvent, tout de même, subsister. Il appartient donc à l’internaute, sous sa responsabilité exclusive, d’utiliser les informations disponibles sur www.lesclayeres.fr avec discernement.
Garanties et responsabilités
L’utilisateur est le seul responsable de toute utilisation qu’il fera des informations diffusées sur www.lesclayeres.fr l’établissement ne pourra pas être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’usage de son site ou d’autres sites qui lui sont liés et, notamment des éventuelles pertes financières ou préjudices commerciaux pouvant en résulter.
Loi applicable
Les présentes Conditions Générales sont soumises au droit interne français. La langue des Conditions Générales est la langue française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.